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Marques déposées par monsieur mayeur christophe
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Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France
M. mayeur christophe

Numéro de dépôt :
4098524
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France de mayeur christophe

Présentation de la marque Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France

Déposée le 17 juin 2014 par monsieur mayeur christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur mayeur christophe domicilié(e) 4 Boulevard Albert 1er - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mayeur christophe domicilié(e) 4 Boulevard Albert 1er - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices de France – Gourmandises de France – Plaisirs de France est expirée depuis le 17 juin 2024.


M. mayeur christophe - 4 Boulevard Albert 1er - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


M. mayeur christophe - 4 Boulevard Albert 1er - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.